Déchet provenant de l’activité non-professionnelle des particuliers à leur domicile. Ne sont ainsi pas des déchets ménagers, les déchets qui proviennent d’une activité professionnelle, même s’ils sont produits au domicile d’un particulier ainsi que les déchets produits par les particuliers hors de leur domicile.
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https://www.baudelet-environnement.fr/explandict/
Déchet provenant de l’activité non-professionnelle des particuliers à leur domicile. Ne sont ainsi pas des déchets ménagers, les déchets qui proviennent d’une activité professionnelle, même s’ils sont produits au domicile d’un particulier ainsi que les déchets produits par les particuliers hors de leur domicile.
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https://www.bsenvironnement.fr/liens-utiles/glossaire.html
Un déchet ménager est tout déchet, dangereux ou non dangereux, dont le producteur est un ménage. - Ils sont collectés par la collecte traditionnelle des ordures ménagères résiduelles et par les collectes sélectives (matériaux recyclables issus des emballages : verre, métal, matière pl...
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https://fr.wikipedia.org/wiki/Déchet_ménager
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